Déposée le 9 septembre 1994 par LASCAR Robert Achille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUCHARA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est LASCAR Robert Achille, domicilié(e) 8, rue Ampère - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.O.C.R. - France.
La marque BOUCHARA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LASCAR Robert Achille - 8, rue Ampère - 75017 - PARIS - France
U.O.C.R. - France
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334243 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334242 - Publication au BOPI 2001-11-05
Demande de renouvellement le 9 novembre 2004 n°2275349 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436454 - Publication au BOPI 2006-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334241 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334244 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334240 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200372 - Publication au BOPI 1996-04-17
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334236 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334237 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334239 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334238 - Publication au BOPI 2001-11-05
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503545 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17
Inscription le 7 octobre 2009 - Concession de licence n°507727 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509319 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Inscription le 8 octobre 2012 - Concession de licence n°586007 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Inscription le 19 décembre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°591163 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Inscription le 18 juin 2019 - Concession de licence;Erratum n°758835 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matières pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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